Nouvelle victoire pour Alvin Gibbs
20 mars 2006
Alvin Gibbs obtient de nouveau gain de cause!
Dans son jugement de vendredi dernier, la juge Carole Julien de la
Cour supérieure a cassé la décision arbitrale qui empêchait
l’éducateur d’être payé rétroactivement pour la période où,
faussement accusé d’attouchements sexuels, il n’avait pu
travailler. Si l’employeur n’en appelle pas de cette décision, le
dossier sera retourné à l’arbitre qui fixera le montant dû à Alvin
Gibbs.
On se rappellera qu’en l’an 2000, des clients des Centres de la
jeunesse et de la famille Batshaw avaient porté plainte contre
l’éducateur, entraînant son congédiement et des accusations au
criminel. Au sortir d’un processus long et douloureux, Alvin Gibbs
était exonéré de tout blâme, certains jeunes ayant retiré leur
témoignage tandis que d’autres avouaient avoir lancé de fausses
accusations dans le but d’en retirer de l’argent. En novembre 2003,
le congédiement était annulé par un arbitre. Par la suite, un
jugement de la Cour du Québec en 2004 a rejeté toutes les
accusations et blanchi la réputation de l’éducateur.
Mais, l’employeur refuse toujours de lui
verser le salaire qu’il aurait dû toucher entre le 22 septembre
2001 et le 1er juin 2004 sous prétexte qu’il n’était pas
«disponible pour travailler». Il faut savoir que durant cette
période, Alvin Gibbs était soumis à une ordonnance de la Cour du
Québec qui l’empêchait de se trouver sur les lieux de son travail.
Le syndicat qui le représente, affilié au SCFP, conteste cette
interprétation mais perd la première manche devant un arbitre.
C’est cette décision que brise la Cour supérieure, jugeant que
«cette ordonnance de la Cour du Québec, qui devrait être perçue
par tous comme une composante additionnelle du préjudice subit par
Gibbs, devient l’instrument par lequel on lui refuse la remise en
état à laquelle tout salarié a droit lorsque son congédiement est
annulé.» La juge souligne même que la décision de l’arbitre
«choque le plus élémentaire sens de la justice».
Elle considère également que l’employeur, impliqué dans le
processus de plainte et d’enquête et partie prenante des décisions
concernant son employé, ne peut par la suite s’abriter derrière la
procédure judiciaire et affirmer qu’il n’est pas responsable des
préjudices subis. De plus, la position intransigeante de
l’employeur contrevient à sa politique interne qui vise à supporter
ses employés victimes de fausses accusations.
C’est pourquoi, dans son jugement, la Cour affirme que «la
décision arbitrale prive le salarié de cette remise en état et lui
inflige une sanction injuste par rapport aux faits soumis. Non
seulement ces faits ne commandent aucune sanction, mais encore, ils
militent en faveur d’une complète indemnisation du salarié quant
aux dommages économiques liés à l’emploi».
Gerry Joyce, conseiller au SCFP se réjouit du jugement, «c’est
l’aboutissement de cinq années d’enfer pour Alvin Gibbs, mais tout
semble bien fini. Espérons maintenant que l’employeur fera preuve
de bon sens, qu’il ne contestera pas cette décision juste et
raisonnable et qu’Alvin pourra recevoir le salaire perdu dans cette
trop longue histoire, et les dommages afférents».
